MENTIONS Légales

Ce site est édité par l'Association AUDIAB - Aude Diabète. 

Pour toute remarque à propos du site, utilisez le formulaire.

 

Propriété intellectuelle

 

Tous les contenus de ce site sont couverts par le droit d'auteur, en vertu de l'article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

La reproduction de contenu est soumise à la mention de la source : AUDIAB - Aude Diabète. Tous droits réservés.

Les reproductions ne peuvent pas être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires. Toute reproduction est soumise à autorisation de son auteur.

AUDIAB se réserve la possibilité, à tout moment, d'interdire à des tiers l'utilisation des informations du site. Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.

Crédits photographiques

Toute reproduction est soumise à autorisation de son auteur

Liens hypertextes

Le site audiab.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites.

Cependant, Audiab n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La création de liens avec ce site est libre, sous réserve de nous en informer.

AUDIAB peut à tout moment refuser un lien. La personne concernée disposera de deux jours pour le supprimer.

Informations sur les cookies

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un " cookie " peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un "cookie " est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site et à la faciliter.

L'utilisateur peut cependant s'opposer à la mise en place de " cookies " en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.

Données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site audiab.fr  peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site audiab.fr , le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Audiab ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site audiab.fr, c’est-à-dire l’inscription à la newsletter et le formulaire de contact mis à disposition de l’utilisateur (adresse e-mail, nom, et prénom). L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site audiab.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Les demandes doivent être envoyées à : cathy.cazanave@audiab.fr

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site audiab.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. 

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

Hébergement par Jimdo